Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas / EnviroScop (2010)

Public Titre : Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel : Recueil et analyse de cas Type de document : texte imprimé Auteurs : EnviroScop ; SOGREAH Consultants ; CERE (cabinet d'études et de recherches en environnement) ; IN VIVO Année de publication : 2010 Importance : 241p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète 0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS ; 0200 - ENVIRONNEMENT ; 0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; 0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; 0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS ; 0204 - PAYSAGES ET SITES Résumé : Un retour d'expériences sur la mise en oeuvre des mesures de compensation est aujourd'hui nécessaire. L'analyse de ces mesures dans cette étude est menée notamment quant à : - la date de l'engagement de mise en oeuvre de la compensation au regard du phasage dans l'instruction, - l'évolution de l'élaboration de la compensation (évaluation écologique des impacts résiduels et niveau de compensation à engager, aspects financiers) - la réalisation concrète de la compensation (sa mise en oeuvre et sa poursuite), - le suivi et évaluation des objectifs écologiques et politiques : atteinte des objectifs (utilité, efficacité, efficience). Ce retour d'expériences s'effectue par l'analyse de plusieurs cas différents, selon plusieurs catégories : - dérogation au régime de protection des espèces (art. L 411-2 du code de l'environnement), - évaluation des incidences sur Natura 2000 (art. 6, paragraphe 4 de la Directive "Habitats" directive 92/43/CEE et L.414-1 du code de l’environnement), - évaluation des incidences au titre de la loi sur l'eau (articles L 214-1 à L.214-6 du code de l'environnement), - Protection de l'environnement - Contenu de l’étude d‘impact (art. L.122-1 à 3 et R.122-3-II-4° du Code de l'environnement). Descripteur géographique : FRANCE

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Etude de faisabilité de l'abaissement des seuils 8, 9 et 10 de la Basse-Vallée du Var / SOGREAH Consultants (1/12/2006)

Public Titre : Etude de faisabilité de l'abaissement des seuils 8, 9 et 10 de la Basse-Vallée du Var Type de document : texte imprimé Auteurs : SOGREAH Consultants Editeur : Syndiact Mixte d'Etudes de la Basse Vallée du Var Année de publication : 1/12/2006 Importance : 26 pages Résumé : Dans le cadre de la démarche de SAGE engagée sur la Basse Vallée du Var, la Commission Locale de l'Eau souhaite mettre en oeuvre une stratégie d'abaissement des seuils du Var pour répondre à la fois à des objectifs de réduction des risques de débordement, de réduction des coûts d'entretien et de restauration d'un fonctionnement plus naturel du fleuve, soit favoriser la tendance au retour du faciès Méditerranéen. Genre de document : Rapport

Etude d'incidence de l'abaissement des seuils sur la nappe du Var, entre le seuil 7 et le bec de l'Esteron / SOGREAH Consultants (1/11/2005)

Public Titre : Etude d'incidence de l'abaissement des seuils sur la nappe du Var, entre le seuil 7 et le bec de l'Esteron Type de document : texte imprimé Auteurs : SOGREAH Consultants Editeur : Syndiact Mixte d'Etudes de la Basse Vallée du Var Année de publication : 1/11/2005 Importance : 73 pages + annexes Résumé : Dans le cadre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) nappe et basse vallée du Var, la Commission Locale de l'Eau (CLE) par l'intermédiaire du Syndicat Mixte d'Etudes de la Basse Vallée du Var (SMEBVV), a opté pour la restauration du faciès méditerranéen du fleuve Var, ce qui correspond au double objectif de limiter les risques inondations dans la vallée et diminuer les coûts d'entretien des ouvrages hydrauliques. Genre de document : Rapport final