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Auteur Sylvain PIOCH |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDe la théorie à la pratique de la séquence Éviter- Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? / Charlotte Bigard (2018)
Titre : De la théorie à la pratique de la séquence Éviter- Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Bigard ; Regnery Baptiste ; Sylvain PIOCH ; John D. Thompson Editeur : OpenEdition Journals Année de publication : 2018 Importance : 21 p. ISBN/ISSN/EAN : 1772-9971 Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; CONSERVATION DE LA NATURE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENTMots-clés : séquence ERC éviter réduire compenser Résumé : Nous revenons tout d’abord sur le principe de la séquence ERC, son histoire et les définitions qui y sont associées, puis nous étudions la façon dont sont qualifiées les
mesures proposées dans les études d’impact au regard de ces définitions normatives. Nous explorons ensuite les décalages entre les mesures proposées en pratique dans les
études d’impact et les définitions normatives, puis nous essayons d’expliquer ces décalages. Enfin, nous discutons des conséquences potentielles associées à ces écarts
d’interprétation et nous faisons des propositions pour améliorer la cohérence entre les définitions et la proposition des mesures.Genre de document : Publication Descripteur géographique : FRANCE En ligne : https://journals.openedition.org/developpementdurable/12032 Documents numériques
3162_Bigard&al_ERCéviteroulégitimerlapertedebiodiversité_2018Adobe Acrobat PDF
Titre : Une méthode expérimentale pour évaluer rapidement la compensation en zone humide : La méthode MERCIe : principes et applications Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès MECHIN ; Sylvain PIOCH Année de publication : 2016 Importance : 85p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS ; 0200 - ENVIRONNEMENT ; 0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; 0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELSMots-clés : Compensation écologique, Mesure compensatoire, Equivalence Ecologique, Zones humides, Séquence ERC, Méthode de dimensionnement. Résumé : Dans le cadre d’un projet financé par l’Onema (2013-2015), une méthode expérimentale d’évaluation de la compensation « zones humides », dite méthode MERCIe1 pour Méthode d’Evaluation Rapide de la Compensation des Impacts écologiques, a été développée au sein de l’unité de recherche du CEFE2 à Montpellier. Fondée sur une approche opérationnelle, ses objectifs sont :
- d’appuyer les différents acteurs de la séquence Eviter-Réduire-Compenser dans la conception et l’expertise des projets ;
- de respecter les principes de proportionnalité, d’équivalence et d’additionnalité (ou plus-value) écologiques inscrits aux articles L. 122-3, R. 122-5 et R. 122-14 du Code de l’Environnement.
A la différence d’autres approches existantes, cette méthode évalue l’état de fonctionnement d’une zone humide dans sa globalité, et ne cible pas son analyse sur certaines espèces protégées ou sur certaines de ses fonctions.
Construite sur la base du dimensionnement des mesures compensatoires, la méthode MERCIe propose en réalité une approche très opérationnelle pour améliorer dans son ensemble le respect de la séquence Eviter, Réduire, Compenser.Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
3004_MERCIe-Onema-CEFE-cnrs_MECHIN_PIOCH_aout2016Adobe Acrobat PDF
Titre : Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement : Analyse des mesures compensatoires pour la biodiversité Type de document : texte imprimé Auteurs : Harold LEVREL ; Nathalie FRASCARIA-LACOSTE ; Julien HAY ; Gilles J. MARTIN ; Sylvain PIOCH Editeur : Quae Editions Année de publication : août2015 Collection : Synthèses Importance : 314 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-2290-2 Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
COMPENSATION ; RESTAURATION DE SITEMots-clés : Mesures compensatoires Impact Restauration Résumé : Les mesures compensatoires sont devenues ces dernières années un outil de gestion majeure dans la conservation de la biodiversité. Elles sont de plus en plus utilisées dans les nouvelles réglementations environnementales. Ce concept de compensation environnementale soulève de nombreux enjeux qui intéressent autant l'écologue, le géographe, l'économiste que le juriste. Genre de document : Ouvrage Descripteur géographique : FRANCE
Titre : Protocoles expérimentaux d'aide aux services instructeurs dans l'analyse des dossiers compensatoires : Etude de faisabilité pour l’élaboration et le développement de logiciels d’aide au choix et au dimensionnement de mesures compensatoires et de restauration écologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Jacob ; Sylvain PIOCH Année de publication : 2014 Importance : 52 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU NATUREL ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENTMots-clés : séquence ERC Résumé : Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’atteinte des objectifs de bon état écologique fixés par la directive cadre sur l’eau (DCE) et la directive cadre stratégie pour la milieu marin (DCSMM) et de la réglementation française (Etude d’Impact, Loi sur la Responsabilité Environnementale, Loi sur l’Eau,Natura 2000) imposant la restauration des milieux et / ou la compensation des impacts. La première phase du projet, qui s’est déroulé de juin 2013 à janvier 2014, a consisté à recueillir les besoins et avis techniques émis par les services instructeurs, sur la base de leur expérience, pour améliorer et faciliter leurs réponses. Ceci, dans l’optique de développer, à terme, un outil d'aide à la
décision pour la compensation écologique qui permettrait de simplifier la saisie de données ciblées (indicateurs biophysiques, écologiques ou / et de fonctionnalité) en intégrant les contraintes économiques et institutionnelles. Ce projet s’est intéressé essentiellement aux impacts autorisés dits ex-ante, et non aux dommages accidentels ex-post.
Dans le cadre de ce projet, une trentaine d’entretiens réalisée auprès des Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL), Direction Départementale des Territoires / et de la Mer (DDT/M), Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) et de l’Onema ont permis de mettre en évidence des pierres d’achoppement dans le respect de la doctrine ERC en termes de moyens mis à disposition pour l’instruction des dossiers, d’argumentaires scientifiques et des
méthodologies proposés, en particulier concernant le dimensionnement des mesures compensatoires, d’approches à l’échelle des territoires, de retours d’expérience sur les mesures existantes. Face à ce constat, il s’agit d’engager une seconde phase de projet permettant d’apporter un appui aux services instructeurs et au agents de l’Onema en termes de développement d’outils et de méthodes harmonisées, et ainsi de satisfaire les ambitions de « non perte nette » affichées dans la doctrine française « Eviter Réduire Compenser », s’appuyant sur les initiatives locales.Genre de document : Etude Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
3109_CEFE_Protocolesexpérimentauxmesurescompensatoires_2014Adobe Acrobat PDF
Titre : Vers une politique française de compensation des impacts sur la biodiversité plus efficace : défis et perspectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Jacob ; Fabien QUETIER ; James Aronson ; Sylvain PIOCH ; Harold LEVREL Année de publication : 2014 Importance : 17p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS ; 0200 - ENVIRONNEMENT ; 0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; 0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; 0203 - GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS ; 0300 - DEVELOPPEMENT DURABLEMots-clés : non perte nette, mesures compensatoires, ingénierie écologique, Directive 92/43/CEE « habitats », stratégie européenne de biodiversité, évaluation d’impact environnemental, équivalence écologique, biodiversité, Résumé : La question de la compensation des impacts résiduels des projets d’aménagement sur la biodiversité suscite de nombreux débats : droit à détruire pour les uns, taxe non assumée pour les autres. Les recommandations sur la bonne application de la séquence Eviter – Réduire – Compenser publiées en 2012 et 2013 par le ministère français en charge de l’environnement affichent une forte ambition, et de solides bases théoriques, afin de respecter le principe de « no net loss » (pas de perte nette) de biodiversité. Toutefois, l’analyse des textes et la comparaison avec les expériences internationales, montrent que la forte demande de solutions de compensation couplée à l’absence d’exigences clairement formulées en termes de moyens techniques, juridiques et financiers à mettre en œuvre, et d’évaluation des performances, conduisent les acteurs des procédures d’autorisation à se satisfaire trop souvent de mesures peu performantes en termes écologiques (pertes nettes), et avec de faibles garanties de pérennité. En France, ce travail de conception de la compensation a été transféré vers les services instructeurs de l’État en région, voire aux aménageurs eux-mêmes, ce qui génère des solutions de compensation, conçues au cas par cas, très hétérogènes dans leurs définitions et leurs mises en œuvre. Si les défis institutionnels et scientifiques soulevés par la mise en œuvre de la compensation ne sont pas résolus, alors les craintes d’un échec du pari d’un aménagement plus durable seront avérées : la France se sera satisfaite de compensations « de papier ». Genre de document : Publication Descripteur géographique : FRANCE En ligne : http://vertigo.revues.org/15385 Documents numériques
3042_vers_une_politique_francaise_de_compensation_des_impacts_sur_la_biodiversite_plus_efficace_Jacob_2014Adobe Acrobat PDF
