De la théorie à la pratique de la séquence Éviter- Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? / Charlotte Bigard (2018)

Public Titre : De la théorie à la pratique de la séquence Éviter- Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Bigard ; Regnery Baptiste ; Sylvain PIOCH ; John D. Thompson Editeur : OpenEdition Journals Année de publication : 2018 Importance : 21 p. ISBN/ISSN/EAN : 1772-9971 Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète AMENAGEMENT DU MILIEU ; CONSERVATION DE LA NATURE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : séquence ERC  éviter  réduire  compenser Résumé : Nous revenons tout d’abord sur le principe de la séquence ERC, son histoire et les définitions qui y sont associées, puis nous étudions la façon dont sont qualifiées les mesures proposées dans les études d’impact au regard de ces définitions normatives. Nous explorons ensuite les décalages entre les mesures proposées en pratique dans les études d’impact et les définitions normatives, puis nous essayons d’expliquer ces décalages. Enfin, nous discutons des conséquences potentielles associées à ces écarts d’interprétation et nous faisons des propositions pour améliorer la cohérence entre les définitions et la proposition des mesures. Genre de document : Publication Descripteur géographique : FRANCE En ligne : https://journals.openedition.org/developpementdurable/12032

Documents numériques

3162_Bigard&al_ERCéviteroulégitimerlapertedebiodiversité_2018 Adobe Acrobat PDF

La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : évolutions prometteuses mais lacunaires / Charlotte Bigard (2017)

Public Titre : La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : évolutions prometteuses mais lacunaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Bigard ; Regnery Baptiste ; Fabien Blasco ; John D. Thompson Editeur : IRSTEA Année de publication : 2017 Collection : Sciences, eaux et territoires Importance : 8p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATUREL Mots-clés : séquence ERC Résumé : La loi dite Grenelle 2 de 2010 et son décret d’application de 2011 ont profondément réformé le cadre de l’étude d’impact en imposant une meilleure prise en compte de la biodiversité dans les projets d’aménagement du territoire. Sur le terrain, quels effets ont eu ces politiques publiques sur les pratiques des aménageurs ? Et dans quelles mesures ont-elles permis une meilleure considération de la biodiversité ? S’appuyant sur l’analyse de quarante-deux études d’impacts réalisées de 2006 à 2016, les auteurs de cette étude dressent un premier constat. Genre de document : Article Descripteur géographique : FRANCE

Documents numériques

3135_Bigard_biodiversite_dans_etudes_impact_2017 Adobe Acrobat PDF