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AMENAGEMENT DU MILIEU |



Mieux comprendre la compensation écologique : objectifs et méthodes : Actes du colloque Gaié – Natureparif Jeudi 12 décembre 2013 – Paris / Association Gaié (2013)
Titre : Mieux comprendre la compensation écologique : objectifs et méthodes : Actes du colloque Gaié – Natureparif Jeudi 12 décembre 2013 – Paris Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Gaié ; Natureparif Année de publication : 2013 Importance : 42p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : L’association Gaié (Groupe d’application de l’ingénierie des écosystèmes) est née en 2012. Elle regroupe des acteurs de l’ingénierie écologique venus de tous horizon et assume sa propre philosophie en la matière. Pour favoriser la maturation de l’ingénierie écologique en France, elle organise de multiples échanges entre ses membres et au-delà, à travers son site Internet et par le biais de rencontres de tous types. Elle assure également une veille réglementaire. Natureparif s’est associé à l’association Gaié, qui a organisé ce colloque. Il examinera les nombreuses questions posées par la compensation écologique, qui ne doit intervenir qu’après les phases d’évitement et de réduction des impacts. Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France, Natureparif est organisé depuis 2008 autour des trois pôles : Observatoire, Communication et Pédagogie, le Forum des acteurs – ce dernier vise à favoriser l’adoption des bonnes
pratiques par les acteurs franciliens.Genre de document : Actes de rencontre Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
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3125_GaieNatureparif_actes-colloque-compensation_2013Adobe Acrobat PDFLa gestion des zones humides dans les dossiers loi sur l’eau : amélioration des avis techniques pour une meilleure mise en oeuvre des mesures compensatoires zones humides / Lise Martin (2012)
Titre : La gestion des zones humides dans les dossiers loi sur l’eau : amélioration des avis techniques pour une meilleure mise en oeuvre des mesures compensatoires zones humides Type de document : texte imprimé Auteurs : Lise Martin Année de publication : 2012 Importance : 39p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : Ce stage s’intègre dans une dynamique d’amélioration des connaissances et des compétences en termes de compensation des zones humides. Celle-ci passe par une amélioration des avis techniques rendus par les agents de l’ONEMA. En effet, ils influencent la qualité des arrêtés d’autorisation et des récépissés de déclaration. Pour cela, l’un des objectif est de fournir des outils aux agents de l’ONEMA, leur permettant d’harmoniser et de mieux argumenter leurs avis. Genre de document : Mémoire Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
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3123__LiseMartin_gestionZHdansDLE_2012Adobe Acrobat PDF
Titre : Guide Aquitaine : les milieux naturels dans les études d’impact Type de document : texte imprimé Auteurs : DREAL Aquitaine Année de publication : 2012 Importance : 41 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; ETUDE DE MILIEU ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : L’objectif de stopper la perte de biodiversité en France de la stratégie nationale pour la biodiversité et les évolutions réglementaires et jurisprudentielles qui en découlent, nécessitent une rigueur accrue des études d’impacts dans ce domaine. L’objet du présent document est de préciser à l’intention des porteurs de projet et des bureaux d’études le contenu attendu (notamment par l'autorité environnementale en Aquitaine) du volet flore-faune-habitats naturels de ces études, à la fois dans les démarches de construction de projet à mener et dans la restitution à produire au sein du rapport d'étude d'impact. Genre de document : Guide Descripteur géographique : NOUVELLE-AQUITAINE En ligne : http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/guides-et-methodes-a [...] Documents numériques
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3117_DREALAquitaine_Prise_en_compte_des_milieux_naturels_dans_les_etudes_d_impact_2012Adobe Acrobat PDFGuide régional : Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides / DREAL Bretagne (2012)
Titre : Guide régional : Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides Type de document : texte imprimé Auteurs : DREAL Bretagne Année de publication : 2012 Importance : 40p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : Le présent guide régional pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides est issu des travaux du groupe de travail régional sur les zones humides qui associe les services de l’Etat (les 4 DDTM bretonnes et la DREAL) ainsi que l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) depuis janvier 2010. Destiné aux services de police de l’eau, il s’agit d’un outil pour l’instruction des dossiers loi sur l’eau. Il est appelé à évoluer et à être complété dans le futur. Genre de document : Guide technique Descripteur géographique : BRETAGNE Documents numériques
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3124_DREALBretagne_guideréglementationzh_2012Adobe Acrobat PDF
Titre : Modalités de mise en oeuvre des mesures compensatoires Type de document : texte imprimé Auteurs : DREAL Franche-Comté Année de publication : 2011 Importance : 14p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : L’objet de la présente note est de rappeler les outils réglementaires et de formuler à l'attention de tous les acteurs impliqués dans la mise en oeuvre des mesures compensatoires une information claire et synthétisée sur la démarche à suivre. Elle s'adresse aux maîtres d’ouvrage, aux acteurs de l’environnement (associations, établissements publics,
conservatoires, muséums…), aux préfectures, bureaux d’étude, collectivités territoriales... Elle s’appuie sur de nombreux textes (circulaires, note de décembre 2009 de la fédération des conservatoires d’espaces naturels, rapport sur les mesures compensatoires février 2009, PACA).Genre de document : Note d'information Descripteur géographique : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE En ligne : http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/methodes-d-inve [...] Documents numériques
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3118_DREALFranche-Comté_note_mesures_compensatoires_2011Adobe Acrobat PDFZones humides : nouvelles lignes directrices pour une politique régionale en Limousin / DREAL Limousin (2011)
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