Échanges sur le cadre général et l’application de la séquence ERC sur les zones humides en Finistère - Présentation et initiation à la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides / Cellule d'animation sur les milieux aquatiques (2017)

Public Titre : Échanges sur le cadre général et l’application de la séquence ERC sur les zones humides en Finistère - Présentation et initiation à la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides Type de document : texte imprimé Auteurs : Cellule d'animation sur les milieux aquatiques ; Forum des Marais Atlantiques ; Conseil départemental du Finistère Année de publication : 2017 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : séquence ERC  éviter  réduire  compenser  méthode d'évaluation des fonctions des zones humides Résumé : Ces journées étaient proposées par la Cellule d’animation sur les milieux aquatiques (CAMA) du Conseil départemental du Finistère en partenariat avec le Forum des Marais Atlantiques, avec la participation de Catherine Descamps de la DREAL de Bretagne, Serge Le Dafniet du pôle police de l’eau de la DDTM du Finistère, Guillaume Gayet, Hélène Anquetil et Mikael Le Bihan de l’Agence française pour la biodiversité (AFB). Ces temps d’échanges et de formation ont été mis en place suite à diverses questions remontées à la CAMA sur l’application de la séquence éviter-réduire-compenser les impacts sur les zones humides et sur le cadre d’utilisation et le contenu de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides. Les éléments ci-dessous reprennent les échanges et sont précisés par des apports post atelier de la CAMA, DREAL, DDTM et AFB. Genre de document : Rapport Descripteur géographique : FINISTERE-29

Documents numériques

3342_CAMA29_CR_ATELIER_2017 Adobe Acrobat PDF

Évaluation environnementale : Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (R.122-2) / Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (2016 - 2017) (2017)

Public Titre : Évaluation environnementale : Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (R.122-2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (2016 - 2017) Année de publication : 2017 Importance : 68 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; ETUDE DE MILIEU ; EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : séquence ERC  étude d'impacts Résumé : Le Gouvernement s’est engagé à simplifier la réglementation environnementale tout en maintenant un niveau de protection constant. L’ordonnance relative à l’évaluation environnementale du 3 août 2016 qui réforme le droit de l’évaluation environnementale transpose la directive 2014/52/UE. La réécriture de la nomenclature des études d’impact a été effectuée selon les orientations suivantes, conformes au droit européen : - privilégier une entrée par projet, plutôt qu’une entrée par procédure ; - être au plus près de la rédaction des annexes I et II de la directive 2011/92/UE ; - privilégier un examen au cas par cas des projets. Cette nouvelle nomenclature et le présent guide ont été conçus en lien étroit avec les Ministères concernés et les représentants des maîtres d’ouvrage publics et privés. Ce guide est appelé à être actualisé et enrichi en fonction des retours d’expérience. Genre de document : Guide technique Descripteur géographique : FRANCE En ligne : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Th%C3%A9ma%20-%20%C [...]

Documents numériques

3116_MEEM_evalenviro_guide_2017 Adobe Acrobat PDF

Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide : Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel / DREAL Grand Est (2017)

Public Titre : Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide : Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel Type de document : texte imprimé Auteurs : DREAL Grand Est Année de publication : 2017 Importance : 27 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète ECOLOGIE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; MILIEU NATUREL Mots-clés : séquence ERC  éviter  réduire  compenser Résumé : L’objectif de ce guide est de contribuer à leur préservation, qui est un enjeu tant international, que national, en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur les zones humides, ainsi que sur les modalités de compensation. Le présent document est destiné aux services de l’État, aux porteurs de projet et à leurs prestataires. Pour en savoir plus sur la définition des zones humides et les références réglementaires, consulter le guide « Généralités sur les zones humides dans la région Grand Est » au lien suivant : http://www-maj.dreal.alsace-champagne-ardenne-lorraine.e2.rie.gouv.fr/guides-regionaux-relatifs-aux-zones-humides-a67.html Genre de document : Guide technique Descripteur géographique : GRAND-EST En ligne : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/guide-pour-mener-un-projet-su [...]

Documents numériques

3161_DREALGrandEst_guideprojetenZH_2017 Adobe Acrobat PDF

Livret d’accompagnement des deux recueils de fiches « flore » et « végétations » caractéristiques des zones humides du bassin Seine-Normandie / Agence de l'eau Seine-Normandie (2017)

Public Titre : Livret d’accompagnement des deux recueils de fiches « flore » et « végétations » caractéristiques des zones humides du bassin Seine-Normandie Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Seine-Normandie Année de publication : 2017 Importance : 98p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète 0104 - NOMS VERNACULAIRES VEGETAUX ; AMENAGEMENT DU MILIEU ; CONSERVATOIRE BOTANIQUE ; CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; PATRIMOINE VEGETAL ; ZONE HUMIDE Mots-clés : séquence ERC Résumé : Les deux recueils de fiches, « flore » et « végétations », comptent respectivement : • 520 fiches présentant les espèces végétales indicatrices des zones humides du bassin Seine-Normandie ; • 156 fiches présentant des végétations des zones humides et des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie. Ils ont été réalisés de 2012 à 2016 par les Conservatoires botaniques nationaux (Cbn)de Bailleul, du Bassin parisien, de Brest sous la coordination de leur Fédération (Fcbn) et des contributions du pôle lorrain du futur Cbn Nord-Est. Une telle homogénéisation, et les analyses afférentes consignées dans ce livret d’accompagnement, constituent une première à l’échelle du bassin Seine-Normandie. La réalisation a été financée par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, la Fcbn et les Cbn. Ce projet se rattache à la démarche globale de la Boîte à outils Zones Humides, un guide de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la cartographie, la caractérisation, la gestion et le suivi des zones humides du Bassin. Genre de document : Guide technique Descripteur géographique : FRANCE

Documents numériques

3140_FCBN-AESN_-Livret-flore-végétation_2017 Adobe Acrobat PDF

La préservation des zones humides dans le SDAGE Artois Picardie 2016-2021 / Agence de l'eau Artois-Picardie (2017)

Public Titre : La préservation des zones humides dans le SDAGE Artois Picardie 2016-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Artois-Picardie Année de publication : 2017 Importance : 15 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète AMENAGEMENT DU MILIEU ; ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Mots-clés : séquence ERC Résumé : Il est apparu important dans le cadre du nouveau SDAGE 2016-2021 de préciser les modalités d’application de la séquence « éviter, réduire, compenser » les impacts sur les zones humides dans les procédures administratives. Une nouvelle disposition (A-9.3) a été rédigée dans ce sens et cette note vient en préciser les modalités d'application. Genre de document : Note d'information Descripteur géographique : FRANCE En ligne : http://www.artois-picardie.eaufrance.fr/eau-et-biodiversite/zones-humides/articl [...]

Documents numériques

3115_AEAP_préserverZHSDAGE_2017 Adobe Acrobat PDF

La prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact : évolutions prometteuses mais lacunaires / Charlotte Bigard (2017)

Permalink

Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité / MTES / CGDD (2017)

Permalink

Biodiv'2050 Compensation écologique : naissance d'un cadre cohérent / Mission Economie de la Biodiversité (2016)

Permalink

Les cahiers de Biodiv'2050 : comprendre La compensation écologique à travers le monde : source d'inspiration ? / Mission Economie de la Biodiversité (2016)

Permalink

Les cahiers de Biodiv'2050 : Inventer : Comment localiser les sites à haut potentiel écologique et orienter la recherche de sites compensatoires ? / Mission Economie de la Biodiversité (2016)

Permalink

La démarche « éviter, réduire, compenser » : Où en est-on ? Où allons-nous ? / Séverine Hubert (2016)

Permalink

Elaboration des études d'impact de carrières : Guide de recommandations / UNICEM (2016)

Permalink

Impact cumulé des retenues d'eau sur le milieu aquatique : Expertise scientifique collective - Synthèse / IRSTEA (2016)

Permalink

Mieux compenser les impacts sur les zones humides : modélisation de différentes approches dans la région de Grenoble / IRSTEA (2016)

Permalink

Note sur la définition, la mise en oeuvre et le suivi des mesures compensatoires liées à la destruction des zones humides / DDT 38 (2016)

Permalink