| Titre : |
La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
CG 29 ; Forum des Marais Atlantiques |
| Mention d'édition : |
Janvier 2016 |
| Année de publication : |
2016 |
| Importance : |
56 p. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Ecoplanète
ELU LOCAL ; REGLEMENTATION ; ZONE HUMIDE
|
| Mots-clés : |
outils réglementation élu séquence ERC éviter-réduire-compenser |
| Résumé : |
Ce guide est destiné à toute personne - élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d'aménagement et de gestion des eaux etc . - qui s'interroge sur les dispositions réglementaires qui s'appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d'intervention. Ce guide est destiné à être mis à jour régulièrement pour tenir compte des évolutions réglementaires. |
| Genre de document : |
Guide à l'usage des collectivités locales et autres proteurs projets |
| Descripteur géographique : |
FINISTERE-29 |
| En ligne : |
http://www.zoneshumides29.fr/outils_r.html# |
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Spécial Bretagne - Janvier 2016 (Bulletin de Forum : La lettre des marais Atlantiques, Spécial Bretagne [01/01/2016]) / Forum des Marais Atlantiques (2016)
