ERC-Guides sectoriels




Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre / MORAND, A. (2019)
Titre : Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : A. MORAND ; Jean CARSIGNOL Mention d'édition : Janvier 2019 Editeur : BRON : Cerema Année de publication : 2019 Collection : Connaissances, ISSN 2417-9701 Importance : 58 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37180-328-2 Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
AMPHIBIEN ; RESEAU ROUTIERMots-clés : séquence ERC Résumé : Les infrastructures de transport terrestres (ITT) font courir 2 risques majeurs aux amphibiens : la fragmentation (disparition, diminution, dégradation et isolement des surfaces d’habitats favorables, extinction des petites populations) et la mortalité directe par les collisions. Divers dispositifs associés aux mesures "Eviter, Réduire, Compenser" (ERC) sont destinés à éviter l’impact ou le supprimer, atténuer ou réduire ces risques ou tenter de compenser les dommages.
L'ouvrage rappelle des principales caractéristiques biologiques des amphibiens, qui vivent dans l'eau et sur terre et peuvent réaliser des migrations. Il fait un point sur les menaces qui pèsent sur ce groupe, précise les enjeux de protection et les impacts des ITT, en particulier les routes:
- Emissions chimiques liées aux réseaux d'infrastructures,
- Pollution sonore et lumineuse,
- Perte d'habitats et fragmentation des milieux,
- Collisions entraînant une mortalité.
Le document présente les dispositifs temporaires et permanents de protection des amphibiens, en particulier les "crapauducs" ou "batrachoduc" destinés à assurer la traversée des amphibiens à l'aide de barrières et de collecteurs ou de traversées sous chaussée, ainsi que les principes de conception.
Les méthodes de dénombrement, les mesures d’accompagnement, l’entretien et le suivi de l’efficacité de ces mesures, la pérennisation des corridors rétablis (politiques foncières) et quelques estimations de coût sont également abordés.Genre de document : Document technique Descripteur géographique : FRANCE En ligne : https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/amphibiens-dispositifs-franc [...] Organiser une manifestation sportive en milieu naturel dans les Pyrénnées-Orientales / Département des Pyrénées-Orientales (2018)
Titre : Organiser une manifestation sportive en milieu naturel dans les Pyrénnées-Orientales Type de document : texte imprimé Auteurs : Département des Pyrénées-Orientales Année de publication : 2018 Importance : 88 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
ESPACE NATUREL ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ; MANIFESTATION SPORTIVE ; PROTECTION DE LA FAUNE ; PROTECTION DE LA FLORE ; PROTECTION DU MILIEU NATURELMots-clés : séquence ERC Résumé : Ce cahier technique ne génère pas de nouvelles obligations pour les organisateurs.
Il est un outil, il se veut facilitateur et intégrateur, il doit permettre de donner des repères et des préconisations qui devront nécessairement être
adaptés aux caractéristiques, aux enjeux des territoires et aux projets de manifestations.
Ce cahier technique permet de mettre en exergue, auprès des organisateurs, le contexte dans lequel ils doivent exercer leur activité et leurs responsabilités.
Fruit de multiples échanges entre les gestionnaires d’espaces naturels, les services de l’État, les collectivités, les associations sportives,
environnementales et les organisateurs, cet outil conçu en concertation par le Département des Pyrénées-Orientales, donne les principales orientations
et mesures concrètes pour concilier l’organisation de manifestations sportives avec la préservation de la biodiversité et le respect des usages et de la propriété.Genre de document : Cahier technique Descripteur géographique : PYRENEES-ORIENTALES-66 Documents numériques
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3379_Dep66_organiser-manifestations-sportives_2018Adobe Acrobat PDFMesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels : Application aux projets d’infrastructures de transport / CEREMA (2016)
Titre : Mesures compensatoires des impacts sur les milieux naturels : Application aux projets d’infrastructures de transport Type de document : texte imprimé Auteurs : CEREMA ; Christelle Bassi Mention d'édition : février 2016 Année de publication : 2016 Importance : 21p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37180-103-5 Langues : Français (fre) Résumé : La présente note d'information a pour objet d'apporter des éclairages sur la notion de mesures compensatoires dans le cadre des projets de travaux d’infrastructures de transport.
Elle rappelle les outils réglementaires et dispense à l’attention de tous les acteurs impliqués dans la mise en œuvre de mesures compensatoires une information claire et synthétisée de la démarche à suivre.
Cette note d’information s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux acteurs de l’environnement (associations, établissements publics, conservatoires, muséums, etc.),
aux préfectures, bureaux d’études et collectivités territoriales.Genre de document : Note d'information Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
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2991_CEREMA_NI-mesurescompensatoires-infrastructurestransports_2016.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : Elaboration des études d'impact de carrières : Guide de recommandations Type de document : texte imprimé Auteurs : UNICEM Année de publication : 2016 Importance : 294p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
0100 - ECOLOGIE/MILIEUX NATURELS ; 0200 - ENVIRONNEMENT ; 0201 - POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; 0202 - GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; 0300 - DEVELOPPEMENT DURABLE ; 0301 - CONCEPTS DU DEVELOPPEMENT DURABLE ; 0302 - POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ; IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENTMots-clés : séquence éviter réduire compenser Résumé : L’objectif de ce guide est d’aider à élaborer un dossier de demande d’autorisation en précisant plus particulièrement le contenu de l’étude d’impact ainsi que la trajectoire du dossier et les modalités de l’instruction. Il permet ainsi aux maîtres d’ouvrages, et à l’Administration, de parler le même langage et d’apprécier au mieux les enjeux environnementaux d’un projet. La référence aux différents guides pratiques et études existants, réalisés notamment par la Profession, permet d’approfondir certains aspects techniques.
Ce guide, issu d’une collaboration avec le ministère de l’Environnement, respecte en particulier le principe de proportionnalité qui permet d’ajuster le contenu d’une étude d’impact et des mesures associées au regard des effets prévisibles des projets industriels sur l’environnement tout en répondant aux enjeux de développement des territoires.Genre de document : Guide technique Descripteur géographique : FRANCE Documents numériques
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3039_guide-étude-dimpacts_UNICEM_2016Adobe Acrobat PDFL’étude d’impact dans les projets d’infrastructures linéaires de transport / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Direction technique Infrastructures de transport et matériaux (2016)
Titre : L’étude d’impact dans les projets d’infrastructures linéaires de transport Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Direction technique Infrastructures de transport et matériaux Mention d'édition : avril Editeur : BRON : Cerema Année de publication : 2016 Collection : Références (Cerema), ISSN 2276-0164 Importance : 180 Format : 21x29.7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37180-126-4 Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
ETUDE D'IMPACT ; INFRASTRUCTURE ; RESEAU FERROVIAIRE ; RESEAU ROUTIER ; TRANSPORT FLUVIALMots-clés : SÉQUENCE ERC INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT Résumé : Ce guide méthodologique est une actualisation du guide sur les études d’impact routières établi par le Sétra et le Certu en 1996. Il s’adresse à tous les acteurs des études d’impact d’infrastructures (routières, ferroviaires et fluviales) et quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.). Genre de document : Guide méthodologique Descripteur géographique : FRANCE Note méthodologique régionale sur le drainage agricole en milieu humide / Groupe de travail régional zone humide - drainage agricole / Champagne-Ardennes (2015)
PermalinkZones humides et projets d'infrastructures de transport linéaires : caractérisation et délimitation des milieux ; guide méthodologique / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement Direction technique Infrastructures de transport et matériaux (2014)
PermalinkPermalinkBiodiversité et grands projets ferroviaires : Intégrer les enjeux écologiques dès le stade des études / France Nature Environnement (FNE) (2012)
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