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La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère / CG 29 (2016)
Titre : La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère Type de document : texte imprimé Auteurs : CG 29 ; Forum des Marais Atlantiques Mention d'édition : Janvier 2016 Année de publication : 2016 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
ELU LOCAL ; REGLEMENTATION ; ZONE HUMIDEMots-clés : outils réglementation élu séquence ERC éviter-réduire-compenser Résumé : Ce guide est destiné à toute personne - élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d'aménagement et de gestion des eaux etc . - qui s'interroge sur les dispositions réglementaires qui s'appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d'intervention. Ce guide est destiné à être mis à jour régulièrement pour tenir compte des évolutions réglementaires. Genre de document : Guide à l'usage des collectivités locales et autres proteurs projets Descripteur géographique : FINISTERE-29 En ligne : http://www.zoneshumides29.fr/outils_r.html# Documents numériques
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2925_CD29_GUIDE_REGLEMENTAIRE_ZH_Janv2016.pdfAdobe Acrobat PDFLa réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère / CG 29 (2015)
Titre : La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère Type de document : texte imprimé Auteurs : CG 29 ; Forum des Marais Atlantiques Mention d'édition : Juin 2015 Année de publication : 2015 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
ELU LOCAL ; REGLEMENTATION ; ZONE HUMIDEMots-clés : outils réglementation élu Résumé : Ce guide est destiné à toute personne - élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d'aménagement et de gestion des eaux etc . - qui s'interroge sur les dispositions réglementaires qui s'appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d'intervention. Ce guide est destiné à être mis à jour régulièrement pour tenir compte des évolutions réglementaires. Genre de document : Guide à l'usage des collectivités locales et autres proteurs projets Descripteur géographique : FINISTERE-29 En ligne : http://www.zoneshumides29.fr/outils_r.html# La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère / CG 29 (2014)
Titre : La réglementation et les outils d’accompagnement existants en zones humides sur le département du Finistère Type de document : texte imprimé Auteurs : CG 29 ; Forum des Marais Atlantiques Année de publication : 2014 Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Catégories : Ecoplanète
ELU LOCAL ; REGLEMENTATION ; ZONE HUMIDEMots-clés : outils réglementation élu Résumé : Ce guide est destiné à toute personne - élu, agriculteur, gestionnaire, propriétaire, technicien et animateur des bassins versants et des schémas d'aménagement et de gestion des eaux etc . - qui s'interroge sur les dispositions réglementaires qui s'appliquent aux zones humides. Il a pour objectif de recenser les différentes règles auxquelles peuvent être soumises les zones humides, selon le contexte d'intervention. Ce guide est destiné à être mis à jour régulièrement pour tenir compte des évolutions réglementaires. Genre de document : Guide à l'usage des collectivités locales et autres proteurs projets Descripteur géographique : FINISTERE-29 Documents numériques
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